Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPU-MARK N.V. (Société Belge)

Numéro de dépôt :
1732538
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2010
Marque figurative de COMPU-MARK N.V. (Société Belge

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 1990 par COMPU-MARK N.V. (Société Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPU-MARK N.V. (Société Belge), domicilié(e) St-Pietersvliet 7, B-2000 ANTWERPEN 1, BELGIQUE (dossier no 2154845) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2154845) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732538.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2010.

COMPU-MARK N.V. (Société Belge a également déposé les autres marques suivantes : COMPU-MARK


COMPU-MARK N.V. (Société Belge) - St-Pietersvliet 7, B-2000 ANTWERPEN 1, BELGIQUE (dossier no 2154845) - Belgique


cabinet beau de loménie - (dossier no 2154845) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154845 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 20 juin 1994 - Transmission de propriété n°173658 - Publication au BOPI 1994-06-20

Documentation sur films, sur microfilms et sur microfiches: logiciels d'ordinateurs.Imprimés, livres brochures, revues, répertoires, périodiques, fiches, supports pour logiciels d'ordinateurs non compris dans d'autres classes.Recherches, enquêtes et investigations concernant des marques, noms de sociétés et modèles;fournitures d'informations documentaires en matière de propriété industrielle;services concernant les licences de marques, modèles, savoir-faire, brevets et opérations y relatives; services de consultation en matière de transfert de technologie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.